Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES 145
CINP SIMJAC SA

Numéro de dépôt :
94510367
Date de dépôt :
10/03/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/03/2004

Présentation de la marque LES 145

Déposée le 10 mars 1994 par la Société Anonyme (SA) CINP SIMJAC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LES 145 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-16 du 22 avril 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CINP SIMJAC domicilié(e) LES HERSANTS, 45340 BOISCOMMUN - France et immatriculée sous le numéro RCS 392 261 368 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CINP-SIMJAC - France.

La marque LES 145 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94510367.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES 145 est expirée depuis le 10 mars 2004.

CINP SIMJAC a également déposé les autres marques suivantes : LES ASTROBOUCLES


CINP SIMJAC SA - LES HERSANTS, 45340 BOISCOMMUN - France - SIREN 392261368


CINP-SIMJAC - France


Inscription le 14 novembre 1997 - Transmission totale de propriété n°245729 - Publication au BOPI 1997-11-14

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-40

Publication - Publication le 22 avr. 1994 au BOPI 1994-16

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